La suppression des corporations
Ce document évoque la suppression des corporations à Montbéliard. Une corporation est un organisme regroupant les membres d’un même métier.
Thème : Révolution française
La naissance de l’état-civil
L’état civil naît en France avec la loi du 20 septembre 1792. Tous les citoyens quelle que soit leur religion disposent désormais d’un état civil. Ce document en date du 25 frimaire an II, soit le 15 décembre 1793, est l’application concrète de cette loi à Montbéliard.
Un curé face à constitution civile du clergé
L’abbé Vernier, curé de Sancey, se plaint ici d’avoir « été insulté à l’église ». Cette situation tendue s’explique par la constitution civile du clergé. Elle impose depuis 1790 que les curés soient salariés de l’État.
L’acte de rattachement de Montbéliard à la France
Le pays de Montbéliard est la possession de princes allemands depuis 1397. En 1791, pendant la révolution, la République française l’annexe et l’intègre au département de la Haute-Saône, puis du Haut-Rhin et enfin du Doubs.