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La seigneurie

Étrabonne | Doubs | 1300
Moyen Âge | Sociétés médiévales

La seigneurie

Un défi : définir la seigneurie

La seigneurie d’Etrabonne, se situe à l’Ouest de Besançon, dans un espace rural fortement boisé, traversé par les rivières du Doubs et de l’Ognon. Son influence s’exerce sur quinze villages et hameaux, répartis autour du chef lieu de la seigneurie dans un rayon variant de un kilomètre et demi à six kilomètres. Mais il faut s’entendre sur la définition de cette structure. La seigneurie est présentée sous diverses formes par les historiens qui en ont fait l’étude. Les notions d’éminent seigneur, de propriétaire terrien, de justicier et de suzerain sont évoquées, mais tour à tour. On peut s’interroger afin de déterminer si la seigneurie est davantage une entité territoriale, un cadre de vie dominant, ou encore la marque la plus forte de l’autorité publique.

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La seigneurie en Comté

La première composante de la seigneurie apparaît être son territoire. La population se répartit en plusieurs îlots dispersés autour du chef-lieu de la seigneurie. L’impact de cette dernière sur le territoire se manifeste à maintes reprises et notamment au niveau visuel par la présence de bâtiments, tels que château et engins banaux. Cela se voit également au niveau de la répartition de l’espace, avec la détention des parcelles de terre ou de forêt les plus étendues, qui contrastent avec le morcellement des tenures paysannes, et plaçant également sous son autorité les parcelles habitables, dites meix. Ainsi, chaque portion de l’espace rural est contrôlée plus au moins directement par la seigneurie.
C’est du point de vue institutionnel que la seigneurie se démarque le plus. Ses droits féodaux de quelque nature qu’ils soient, cens, droits de lods et de vente, hommages rappellent sans cesse aux tenanciers, qu’ils ne possèdent pas le fonds des terres qu’ils exploitent. De même, les droits seigneuriaux, signifient aux hommes leur incapacité de disposer d’eux-mêmes ou de leurs biens comme ils le souhaitent. Ils sont soumis aux exigences de la mainmorte, aux privilèges économiques et aux devoirs que leur impose le seigneur. A la lourde armature de droits qui pèsent sur les hommes s’ajoute le pouvoir de justice, haute, moyenne ou basse, qui est un des aspects les plus dynamique de la seigneurie.
Par conséquent, on peut donner de la seigneurie comtoise la définition suivante: un domaine foncier plus ou moins vaste, détenu en fief, sur lequel vivent des hommes et se nt des biens de toutes natures, régis par une lourde armature institutionnelle.

Contexte

Le système féodal 

Les relations féodo-vassaliques 

Sous l’Empire carolingien, les liens de fidélité d’homme à homme étaient fondamentaux. Les comtes prêtaient serment au souverain carolingien, ce qui engageait leur fidélité vis-à-vis du pouvoir central. 
À partir des IXe-Xe siècles, profitant de l’affaiblissement du pouvoir carolingien, les hommes les plus puissants, les comtes, imposent leur pouvoir sur leur territoire. À leur tour, les châtelains accaparent le pouvoir et l'exercent sur leurs terres. 
Aux Xe-XIe siècles la pyramide féodale se met ainsi en place. C’est l’ensemble des relations entre seigneurs et vassaux. 
Au service des seigneurs, les vassaux s'engagent lors de la cérémonie de l'hommage à leur être fidèles, à leur porter l'assistance militaire ou financière et à les conseiller. 
En échange, le seigneur accorde au vassal un fief. Il s'agit la plupart du temps d'une terre. Ces fiefs deviennent héréditaires. Seigneurs et vassaux forment une noblesse. 

La domination des seigneurs sur les paysans 

Pour les paysans, les nobles sont leurs seigneurs, les maîtres de la terre. 
L'autorité du seigneur s'exerce sur un territoire appelé « seigneurie ». Son château manifeste dans le paysage sa puissance et son rôle protecteur. 
Le droit de ban donne au seigneur le pouvoir d'ordonner, de contraindre et de punir. À ce titre, il peut exercer la justice, la police et lever des impôts. Il oblige les paysans à utiliser son four ou son moulin en échange du paiement des « banalités ». Lorsqu'une infraction est commise, la sanction est souvent une amende, payée au seigneur. 
La seigneurie est divisée en deux parties. 
Dans la réserve, toute la production revient au seigneur. Les paysans y effectuent gratuitement tous les travaux : ce sont les corvées. 
Les tenures sont des terres concédées aux paysans en échange de services et d'impôts. Le seigneur prélève le champart, une partie de la récolte du paysan et le cens, un impôt en argent. 

Deux catégories de paysans 

La condition des paysans varie. Les vilains sont libres et peuvent quitter la seigneurie. Les serfs sont attachés de génération en génération à la terre de leur seigneur. Leur héritage revient, à leur mort, au seigneur. S'ils veulent se marier hors de la seigneurie, ils doivent payer une taxe, le formariage. 
Mais quelle que soit leur catégorie, la domination des seigneurs pèse lourdement sur tous les paysans. 

 

 

 

Complément(s)

Image(s)

M054-I Dénombrement de 1584 de la terre d'Étrabonne

Dénombrement de 1584 de la terre d’Étrabonne. Les droits seigneuriaux correspondent à un vaste ensemble de prérogatives seigneuriales. La taille est due en échange de la protection seigneuriale. Elle doit notamment permettre l’entretien du château, assuré par les habitants de la seigneurie eux-mêmes lors des jours de corvées. Ces derniers permettent au seigneur de disposer d’une main-d’œuvre utile pour effectuer les récoltes de sa réserve, apporter du bois au château… La mainmorte, quant à elle, lie les hommes au seigneur, en les privant de disposer d’eux-mêmes. Cela induit l’existence de droits tels que le formariage (redevance due par les jeunes mariés au seigneur s’ils quittent leur seigneurie) ou l’échute (droit sur l’héritage). Transcription du texte « Item lesdits habitants de Courchapon subjects audit Sieur déclarant luy sont mainmortables ensemble leurs meix et maisons et héritages luy doibgeans annuellement et perpetuellement la taille de onze gros quatre engrognes à chacun jour de feste Notre Dame de mars et aussi la somme de vingt deux francs quatre gros huit engroignes à chacun jour feste Saint-Michel archange que se doibvent payer au chasteau dudit Estrabonnes ledit jour à faulte de quoy ledit sieur peult faire barrer lesdits bestiaux desdits doibgeans… » Transcription modernisée du texte « De même les habitants de Courchapon sujets du Seigneur déclarant sont ses mainmortables, eux, leurs jardins et maisons et héritages, lui devant annuellement et perpétuellement la taille de 11 gros et 4 engrognes à chaque jour de fête Notre Dame en mars et la somme de 22 francs 4 gros 8 engrognes à chaque jour de fête Saint-Michel archange (septembre) qui doivent être payés au château d’Etrabonne le jour dit, faute de quoi le seigneur peut faire barrer les bêtes des habitants. »

M054-J Les monopoles économiques (1584)

Les monopoles économiques (1584). Les monopoles économiques sont variés. Il s’agit de la banalité qui correspond à un ensemble de droits que détient le seigneur s’appliquant à l’exploitation des forêts et rivières dites seigneuriales, à l’usage des appareils de production tels que les fours, les moulins, les pressoirs… que le seigneur est le seul à pouvoir faire construire. Elle l’autorise également à contrôler le commerce par le droit de foire, le droit d’échantillonner les poids et mesures… Ces droits seigneuriaux sont les symboles du seigneur éminent propriétaire, mais aussi de considérables privilèges économiques. Transcription du texte « Item appartient audit sieur le droit et auctorité de exiger prender en valeur à son proffit toute ventes et payement des pièces que veullent déplier tendre banc et exposer en vente mercerie audit Estrabonnes tant aux hachats estant devant le jardin dudit sieur dudit lieu et à luy apartient que tous aultres lieu audit Estrabonnes tans ce qu’il soit loisible à aulcung Mercier marchand ou aultres Déplier leurs marchandises et dresser ban en quelque lieu que ce soit synon parla permission dudit Sieur… Aussi luy apartient le fourg dudit Courchapon à luy bannal seul et pour le tout en tel droit et auctorité qu’il n’appartient à personne quelconques pourter et faire cuire ses pastes ailleurs […] pour la cuyte desquelles pastes lesdits habitants doivent payer à l’admodiateur dusdit fourg vingt miches l’une et si toutefois ils sont tenus à leurs frais fournir de bois pour chauffer ledit fourg et cuyre lesdites pastes… » Transcription modernisée du texte « De même il appartient au seigneur le droit et l’autorité d’exiger et de prendre une taxe à son profit sur toutes les ventes et paiements des articles que veulent déplier, installer sur un banc et exposer en vente sur le marché d’Étrabonne tant pour les achats étant devant le jardin du seigneur du lieu qu’en tout autre lieu d’Étrabonne afin qu’il ne soit possible à aucun mercier marchand ou autre de déplier leurs marchandises et de dresser banc en quelque lieu que ce soit sinon avec la permission du seigneur d’Etrabonne… aussi lui appartient le four de Courchapon entièrement banal du fait du droit et de l’autorité seigneuriale personne ne peut porter et faire cuire ses pâtes ailleurs […] pour la cuisson des pâtes les habitants doivent payer à l’admodiateur du four vingt miches l’une et peuvent parfois tenus de fournir du bois à leurs frais pour chauffer le four et cuire les pâtes. »

 

Document(s)

Schéma du découpage territorial de la seigneurie

La définition du territoire de la seigneurie révèle la complexité de cette structure féodale. Son découpage territorial chevauche, partiellement ou entièrement selon les cas, deux autres entités administratives : la paroisse et la communauté d’habitants (actuels villages et hameaux). L’autorité seigneuriale s’applique sur ces espaces par le biais des institutions, les droits seigneuriaux et féodaux attachés à l’espace, et le pouvoir de justice du seigneur dont ils dépendent. On souligne que le seigneur contrôlant l’espace le détient lui-même au titre de fief d’un seigneur plus puissant que lui dont il est le vassal.

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