Un courrier du comité de surveillance

Baume-les-Dames | Doubs | Archives départementales du Doubs | 1794
Époque contemporaine | Révolution française

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Au temps de la Terreur

Cette lettre a été envoyée par le président et les membres du directoire du district de Baume (les-Dames). Elle s’adresse aux sociétés populaires, aux officiers municipaux et aux comités de surveillance des communes de son ressort. Elle montre la manière dont les principes de la Terreur pouvaient être intégrés et appliqués par les plus zélés jacobins des campagnes du Doubs. La lettre est pourtant rédigée trois jours après la chute de Robespierre, mais les auteurs semblent ignorer les événements du 9 thermidor. Leur attention se concentre sur les menaces qui pèseraient sur la République : le retour clandestin des émigrés, l’activité des prêtres réfractaires et la circulation de faux assignats. Au crépuscule de la Grande Terreur, dans une région que la proximité de la frontière rend sensible, se construit également le mythe d’une « petite Vendée » qui, à l’instigation supposée des clercs, aurait embrasé les plateaux du Doubs au début du mois de septembre précédent. Si elle fut violente, cette révolte fut surtout brève, spontanée, exclusivement paysanne et principalement guidée par des motivations économiques.

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Le fonctionnement des comités

Le document montre que la politique de Terreur n’a pu être menée dans chaque département qu’avec l’aide d’institutions nouvelles créées par le gouvernement révolutionnaire. Institué par le décret de la Convention nationale du 21 mars 1793 dans l’ensemble des communes, les Comités de surveillance révolutionnaires étaient composés de douze membres initialement chargés d’établir la liste des étrangers présents sur leur territoire. leur compétence est étendue avec la loi des suspects du 17 septembre 1793. ils peuvent établir des listes et même arrêter les personnes, à condition toutefois que cela soit décidé à la majorité des membres et qu’il en soit rapidement rendu compte aux autorités nationales. Puis, à partir du 4 décembre 1793, ils sont chargés de l’application des lois et des mesures de sureté générale et de salut public. Dès lors, soumis au Comité de Salut Public qui les nomme et les salarie, ils sont placés sous le contrôle des agents nationaux. Ces derniers, représentants du gouvernement auprès de l’administration du district, ont également été institués par la Convention. Ils surveillent les autorités constituées comme les particuliers afin de veiller à l’exécution des lois (décret du 4 décembre 1793). Agents nationaux et membres des comités de surveillance incarnent donc un processus de centralisation du pouvoir et l’action à l’échelle locale d’un gouvernement révolutionnaire qui, au début de l’année 1794, ranime les derniers feux de la politique de Terreur.

Contexte

Gouverner en 1793

Depuis la proclamation de la République en septembre 1792, la situation évolue vite en France. En 1793, Louis XVI, condamné pour trahison, est guillotiné. La France doit faire face à une coalition des monarques européens. Menacée par les défaites militaires, la Révolution est en danger. Pour la défendre, une levée en masse de 300 000 hommes est décrétée. En juin 1793, les Montagnards, appuyés par les sans-culottes, prennent le pouvoir. Les Girondins, plus modérés, sont emprisonnés. Un gouvernement exceptionnel se met en place : c'est le Comité de salut public. Sa tâche est de combattre tous les ennemis de la Révolution, à l'extérieur les autres monarchies, mais aussi à l'intérieur les partisans de la contre-révolution et les opposants au gouvernement. Le Comité instaure la Terreur. Au-delà de Paris, la guerre civile menace, notamment avec l'insurrection vendéenne. Les passions sont à leur apogée.  

Dans ce Comité de salut public, on trouve une dizaine de personnes dont des personnalités comme Robespierre ou Saint-Just. La « Loi des suspects » de septembre 1793 permet d'arrêter tous ceux qui sont accusés d'être des « ennemis de la liberté » et de les faire comparaitre devant le tribunal révolutionnaire. Une telle formule laisse place à l'arbitraire. Des représentants du Comité sont envoyés en province. Partout en France des milliers de personnes sont arrêtées. En quelques mois, la révolte vendéenne est écrasée et les armées étrangères sont repoussées. La Révolution est sauvée mais le bilan de la Terreur est lourd : 17 000 condamnations à mort, 200 000 victimes de la guerre civile dont 130 O00 Vendéens. Finalement, Robespierre et ses partisans, accusés de dictature, sont arrêtés et guillotinés en juillet 1794. 

Les institutions de la Terreur sont démantelées, les suspects sont libérés. La République reste cependant fragile. 

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