retour

Un arrêté au temps de la Terreur

Besançon | Doubs | Archives départementales du Doubs | 1793
Époque contemporaine | Révolution française

Un arrêté au temps de la Terreur
© Archives du Doubs, L 52/2

Epurer l'administration

En cette fin d’année 1793, le pouvoir est aux mains du comité de salut public, dominé par Robespierre. C’est la Terreur depuis notamment la “loi des suspects” du 17 septembre 1793. Le document est un arrêté d’épuration de l’administration du Doubs du 2 octobre 1793 qui s’inscrit dans cette logique. Les représentants du peuple, délégués par la Convention dans les provinces, ont pour mission de remplacer les “suspects” après les avoir exclus des administrations locales. Bernard de Saintes, implacable député montagnard est l’auteur de ce texte. La liste des suspects, dont les noms lui ont sans doute été indiqués par les Sociétés populaires et les Comités de surveillance constitués dans chaque commune depuis mars 1793, reflète la diversité des fonctions publiques nouvelles à chaque niveau de l’appareil administratif créé par la Révolution : département, district, canton et commune.

En savoir plus

Un régime d’exception

Avocat d’Ancien régime, devenu colonel de la garde nationale de Saintes et administrateur du département de la Charente en juin 1790, puis élu à l’Assemblée législative, Bernard de Saintes commence à se distinguer parmi les Montagnards sous la Convention. Membre du Comité de sûreté générale à partir de mars 1793, il multiplie les missions en province où il réclame toujours plus de guillotines. Après avoir maté les fédéralistes jurassiens en septembre, il occupe la Principauté de Montbéliard, puis organise le nouveau département du Mont-Terrible où il mène notamment une active politique de déchristianisation.
La Convention nationale ayant suspendu la Constitution, le comité de Salut Public est le véritable gouvernement et exerce dès lors une dictature de fait. Tout est subordonné aux exigences de la défense nationale, à l’heure où les Montagnards doivent affronter en même temps les menaces de l’avancée des armées autrichiennes, de la révolte fédéraliste et celle des Vendéens. Les représentants du peuple en mission délégués par la Convention sont les grands ordonnateurs des purges des institutions locales de l’automne 1793. Généralement chargés de plusieurs départements, ils n’ont de compte à rendre qu’au Comité de salut public auquel ils envoient un rapport tous les dix jours. Ils sont donc dotés de pouvoirs immenses. Ils peuvent créer des juridictions d’exception ou révoquer les fonctionnaires et les autorités constituées. Ils maintiennent l’ordre et organisent la police politique, le ravitaillement et la levée des citoyens mobilisés. Agents efficaces et redoutés, leur fonction est maintenue jusqu’à la chute de la Convention (octobre 1795).

Contexte

Gouverner en 1793

Depuis la proclamation de la République en septembre 1792, la situation évolue vite en France. En 1793, Louis XVI, condamné pour trahison, est guillotiné. La France doit faire face à une coalition des monarques européens. Menacée par les défaites militaires, la Révolution est en danger. Pour la défendre, une levée en masse de 300000 hommes est décrétée. En juin 1793, les Montagnards, appuyés par les sans-culottes, prennent le pouvoir. Les Girondins, plus modérés, sont emprisonnés. Un gouvernement exceptionnel se met en place : c'est le Comité de salut public. Sa tâche est de combattre tous les ennemis de la Révolution, à l'extérieur les autres monarchies, mais aussi à l'intérieur les partisans de la contre-révolution et les opposants au gouvernement. Le Comité instaure la Terreur. Au-delà de Paris, la guerre civile menace, notamment avec l'insurrection vendéenne. Les passions sont à leur apogée.  

Dans ce Comité de salut public, on trouve une dizaine de personnes dont des personnalités comme Robespierre ou Saint-Just. La « Loi des suspects» de septembre 1793 permet d'arrêter tous ceux qui sont accusés d'être des «ennemis de la liberté» et de les faire comparaitre devant le tribunal révolutionnaire. Une telle formule laisse place à l'arbitraire. Des représentants du Comité sont envoyés en province. Partout en France des milliers de personnes sont arrêtées. En quelques mois, la révolte vendéenne est écrasée et les armées étrangères sont repoussées. La Révolution est sauvée mais le bilan de la Terreur est lourd : 17000 condamnations à mort, 200000 victimes de la guerre civile dont 130O00 Vendéens. Finalement, Robespierre et ses partisans, accusés de dictature, sont arrêtés et guillotinés en juillet 1794. 

Les institutions de la Terreur sont démantelées, les suspects sont libérés. La République reste cependant fragile. 

Complément(s)

Image(s)

Carte du département avec 6 districts

Carte du département avec 6 districts.Cette carte montre une proposition de redécoupage du département autour de six districts. Elle date d’octobre 1793. 

Site(s)

Dossier pédagogique sur la Révolution française en Franche-Comté

Un dossier complet et qui propose une approche régionale de la Révolution française.

Visiter le site

close

Abonnez-vous à notre lettre d'information !

et restez informé(e) de l'actualité du site

retour