Un arrêté au temps de la Terreur
Epurer l'administration
En cette fin d’année 1793, le pouvoir est aux mains du comité de salut public, dominé par Robespierre. C’est la Terreur depuis notamment la « loi des suspects » du 17 septembre 1793. Le document est un arrêté d’épuration de l’administration du Doubs du 2 octobre 1793 qui s’inscrit dans cette logique. Les représentants du peuple, délégués par la Convention dans les provinces, ont pour mission de remplacer les « suspects » après les avoir exclus des administrations locales. Bernard de Saintes, implacable député montagnard est l’auteur de ce texte. La liste des suspects, dont les noms lui ont sans doute été indiqués par les Sociétés populaires et les Comités de surveillance constitués dans chaque commune depuis mars 1793, reflète la diversité des fonctions publiques nouvelles à chaque niveau de l’appareil administratif créé par la Révolution : département, district, canton et commune.
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Un régime d’exception
Avocat d’Ancien régime, devenu colonel de la garde nationale de Saintes et administrateur du département de la Charente en juin 1790, puis élu à l’Assemblée législative, Bernard de Saintes commence à se distinguer parmi les Montagnards sous la Convention. Membre du Comité de sûreté générale à partir de mars 1793, il multiplie les missions en province où il réclame toujours plus de guillotines. Après avoir maté les fédéralistes jurassiens en septembre, il occupe la Principauté de Montbéliard, puis organise le nouveau département du Mont-Terrible où il mène notamment une active politique de déchristianisation.
La Convention nationale ayant suspendu la Constitution, le comité de
Contexte
Gouverner en 1793
Depuis la proclamation de la République en septembre 1792, la situation évolue vite en France. En 1793, Louis XVI, condamné pour trahison, est guillotiné. La France doit faire face à une coalition des monarques européens. Menacée par les défaites militaires, la Révolution est en danger. Pour la défendre, une levée en masse de 300 000 hommes est décrétée. En juin 1793, les Montagnards, appuyés par les sans-culottes, prennent le pouvoir. Les Girondins, plus modérés, sont emprisonnés. Un gouvernement exceptionnel se met en place : c'est le Comité de salut public. Sa tâche est de combattre tous les ennemis de la Révolution, à l'extérieur les autres monarchies, mais aussi à l'intérieur les partisans de la contre-révolution et les opposants au gouvernement. Le Comité instaure la Terreur. Au-delà de Paris, la guerre civile menace, notamment avec l'insurrection vendéenne. Les passions sont à leur apogée.
Dans ce Comité de salut public, on trouve une dizaine de personnes dont des personnalités comme Robespierre ou Saint-Just. La « Loi des suspects » de septembre 1793 permet d'arrêter tous ceux qui sont accusés d'être des « ennemis de la liberté » et de les faire comparaitre devant le tribunal révolutionnaire. Une telle formule laisse place à l'arbitraire. Des représentants du Comité sont envoyés en province. Partout en France des milliers de personnes sont arrêtées. En quelques mois, la révolte vendéenne est écrasée et les armées étrangères sont repoussées. La Révolution est sauvée mais le bilan de la Terreur est lourd : 17 000 condamnations à mort, 200 000 victimes de la guerre civile dont 130 O00 Vendéens. Finalement, Robespierre et ses partisans, accusés de dictature, sont arrêtés et guillotinés en juillet 1794.
Les institutions de la Terreur sont démantelées, les suspects sont libérés. La République reste cependant fragile.
Complément(s)
Image(s)
Carte du département avec 6 districts.Cette carte montre une proposition de redécoupage du département autour de six districts. Elle date d’octobre 1793.
Site(s)
Dossier pédagogique sur la Révolution française en Franche-Comté
Un dossier complet et qui propose une approche régionale de la Révolution française.